Dons de titres cotés en bourse
Le don de titres inscrits à la cote d’une bourse approuvée - notamment les actions, les obligations, les fonds communs de placement, les bons de souscription d’actions ou autres et les contrats à terme - est un des moyens les plus astucieux de soutenir votre paroisse, l’Archidiocèse ou l’une de ses écoles (l’Archidiocèse peut utiliser le don au profit de votre paroisse ou d’une de ses écoles catholiques). Ce type de don peut vous avantager de deux façons :
- Vous recevrez un reçu à des fins fiscales équivalent au montant total de la valeur des titres transférés à l’organisme de bienfaisance;
- Vous n’aurez pas à payer le gain sur le capital des titres lorsque ceux-ci sont donnés directement à un organisme de bienfaisance.
Pour faire un don de titres cotés en bourse à l’Archidiocèse de Saint-Boniface, à une de ses paroisses ou à une de ses écoles, veuillez remplir le formulaire de don de titres et suivre les directives qui s’y trouvent pour le soumettre. Si vous avez des questions, veuillez les poser à Gisèle Barnabé, responsable du développement : infodons@archsaintboniface.ca ou 204-237-09851.
Coût : un don en argent par rapport à un don de titres cotés en bourse
L’exemple suivant est pour de fins d’illustration seulement et ne devrait pas remplacer des conseils professionnels. Nous vous encourageons à obtenir des conseils professionnels ―juridiques, de planification successorale ou financiers― selon les besoins de votre situation personnelle, avant de prendre de décisions.
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Don en argent |
Don de titres |
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Valeur au cours du marché (160 actions à 125 $) |
20 000 $ |
20 000 $ |
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Coût d’acquisition initial des titres (160 actions à 50 $) |
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8 000 $ |
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Gain en capital (la valeur au moment du don moins le coût d’acquisition initial) |
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12 000 $ |
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Montant du don |
20 000 $ |
20 000 $ |
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Économie fiscale sur les gains de capital (varie selon votre province de résidence et votre revenu), calculé à 23 % au Manitoba pour un revenu de moins de 200 000 $ |
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2 760 $ |
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Crédit d’impôt pour don de bienfaisance1 (varie selon le revenu imposable et la province de résidence), calculé en fonction d’un taux présumé de 50 % |
10 000 $ |
10 000 $ |
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Coût net du don de 20 000 $ |
10 000 $ |
7 240 $ |
- Il est à noter que les titres doivent être donnés directement à l’organisme de bienfaisance enregistré afin d’être admissible à l’économie fiscale sur les gains en capital.
